Accueil Documents sur le privilège de Chalo St Mard (Eudes le Maire et la famille Chartier) La famille de Bucy Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences, des Arts et des Métiers : Parlement - extraits (1758)

Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences, des Arts et des Métiers : Parlement - extraits (1758)

 
 
 
 
ENCYCLOPÉDIE, DICTIONNAIRE RAISONNÉ DES SCIENCES, DES ARTS ET DES MÉTIERS PAR UNE SOCIÉTÉ DE GENS DE LETTRES. MIS EN ORDRE ET PUBLIÉ PAR Mr. ***.
 
Tantùm series juncturaque pollet, Tantùm de medio sumptis accedit honoris! Horat.
 
TOME DOUZIEME. PARL=POL
A NEUFCHASTEL, Chez SAMUEL FAULCHE & Compagnie, Libraires & Imprimeurt. M. D C C. L X V. 
 
 

PARLEMENT - Parlement de Paris (Extraits)  :

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 L'ordonnance manuscrite concernant le parlement, que Duchesne date de 1296, nomme six présidens, trois laïcs & trois ecclésiastiques; le due de Bourgogne y est nommé le premier, & les présidens y sont bien distingués des conseillers, lesquels y sont appellés résidens.

Cette même ordonnance, en parlant du premier des barons qui présidoient, l'appelle le souverain du parlement ou le président simplement, & comme par excellence.

Dans les registres du parlement, sous la date du 2 Decembre 1313, le premier des présidens est qualifié de maître de la grand'chambre des plaids.

L'ordonnance de 1320 l'appelle le souverain du parlement; c'étoit le comte de Boulogne qui remplissoit alors cette place.

Il y eut depuis 1320 pendant longtems défaut de premier président & même de présidens en général. Il est vrai quel'histoire des premiers présidens met dans ce nombre Hugues de Crusy ou Courcy, parce qu'il est qualifié magister parlamenti; mais ce terme magister ne signifioit ordinairement que membre du parlement, à moins qu'il ne fût joint à quelque autre titre qui marquât une préséance, comme en 1342 où le titre de maitre est joint à celui de président, maître président.

Au commencement c'étoit l'ancienneté qui donnoit la préséance entre les presidens, c'est pourquoi celui qui étoit l'ancien ne prenoit pas encore le titre de premier président; mais depuis que la préséance entre les présidens fut donnée à celui que le roi jugea à propos d'en gratifier, celui qui eut la premiere place prit le titre de premier president.

Le premier qui ait porté ce titre est Simon de Bucy, lequel étoit president des 1341. Il paroit qu'il y en avoit dès - lors trois, & qu'il etoit le premier; car en 1343 il est fait mention d'un tiers - président appelle Galerand.

L'ordonnance du 5 Avril 1344 justifie que les présidens étoient perpétuels, au lieu que les conseillers changeoient tous les ans.

Par une autre ordonnance du 11 Mai suivant, il fut nommé trois présidens pour le parlement: Simon de Bucy est nommé le premier, mais sans lui denner aucun titre particulier.

Il est néanmoins certain qu'il portoit le titre de premier président, il est ainsi qualifie dans des lettres du 6 Avril 1350 qui sont au sixieme registre du dépôt, fol. 385. Le roi le pourvoit d'une place de conseiller en son conseil secret, sans qu'il quitte les offices & états qu'il avoit auparavant: videlicet statum primi proesidentis in nostro parlamento. Il étoit en même tems premier maître des requêtes de l'hôtel; il mourut en 1370; on nomma à sa place Guillaume de Seris. Les provisions de celui - ci, qui sont au huiieme registre du dépôt, portent cette clause, quandiu proedictus Guillaume de Seris vixerit humanis; clause qui confirme que l'office de président étoit dès - lors perpétuel.

En 1458, le premier président se trouve qualifié de grand president, mais ce titre lui étoit commun avec les autres présidens.

On s'est donc fixé au titre de premier président; & dans toutes les listes des présidens, après le nom du premier, on met ces titres chevalier, premier.

 

Anciennement, quand le roi nommoit un premier président, & même des présidens en général, il les choisissoit ordinairement entre les barons: il falloit du - moins être chevalier, sur - tout pour pouvoir remplir la premiere place; & depuis saint Louis il fallut encore long - tems avoir ce titre pour être premier président, tellement que sous Charles V. Arnaud de Corbie ayant été élu premier président, cela resta secret jusqu'à ce que lui & le chancelier d'Orgement eussent été faits chevaliers.

Cela ne fut pourtant pas toujours observé si scrupuleusement: plusieurs ne furent faits chevaliers que long - tems après avoir été nommés premiers présidens; tels que Simon de Bucy, lequel sut annobli étant premier président; Jean de Poupincourt fut fait chevalier, & reçut l'accolade du roi: ces magistrats étoient faits chevaliers en lois. Philippe de Morvilliers, quoique gentilhomme fut long - tems maître & président avant d'être fait chevalier; & Robert Mauger ne sut jamais qualifié que maître, & sa femme ne fut point qualifiée madame.

Cependant quoiqu'on ne fasse plus depuis longtems de ces chevaliers en lois, & que la cérémonie de l'accolade ne se pratique plus guere, il est toujours d'usage de supposer le premier président revêtu du grade éminent de chevalier; c'est pourquoi l'histoire des premiers présidens les qualifie tous de chevaliers, même ceux qui ne l'etoient pas lors de leur nomination à la place de premier president, parce qu'ils sont tous censés l'être dès qu'ils sont revetus d'une dignité qui exige ce titre: le roi lui - même le leur donne dans toutes les lettres qu'il leur adresse, ou le leur donne pareillement dans tous les proces - verbaux d'assemblée, & ils le prennent dans tous les actes qu'ils passent. Le premier président portoit même autrefois sur son manteau une marque de l'accolade; & l'habit qu'il porte, ainsi que les autres presidens, est l'ancien habillement des barons & des chevaliers: c'est pourquoi le manteau est retroussé sur l'épaule gauche, parce que les chevaliers en usoient ainsi afin que le côté de l'épée fut libre; car autrefois tous les barons & les sénateurs entroient au parlement l'épée au côté.

L'habillement du premier président est distingué de celui des autres presidens, en ce que son manteau est attache sur l'epaule par trois letices d'or, & que son mortier est couvert d'un double galon d'or

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L'office de premier président est perpétuel, mais il n'est ni vénal ni héréditaire: les premiers présidens avoient autrefois tous entrée au conseil du roi.

Plusieurs d'entr'eux ont été envoyés en ambassade & honorés de la dignité de chancelier des ordres du roi, de celle de garde des sceaux, & de celle de chancelier de France.

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Président du parlement. En parlant de l'office de premier président, nous avons déja été obligés de toucher quelque chose des autres présidens, dont l'institution setrouve liée avec celle du premier président.

On a observé que, suivant une charte de Louis le Gros, donnée en faveur de l'abbaye de Tiron en 1120, il y avoit des présidens au parlement appellés magni proesidentiales, que l'authenticité de cette charte est révoquée en doute; mais il est prouvé d'ailleurs qu'il y avoit réellement déja des présidens, qu'il est fait mention de ces grands présidens dans un parlement de 1222.

Il est vrai que dans les quatre registres olim qui contiennent les délibérations & les arrêts du parlement depuis 1254, jusqu'en 1318, dans lesquels on nomme en plueurs endroits les noms des juges, on n'en trouve aucun qui ait le titre de président.

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 Le nombre des présidens n'etoit pas fixe; car en 1287, il n'en paroit qu'un. En 1291, il est fait mention de trois. L'ordonnance de 1296 en nomme lix: cede de 1302 n'en ordonne que quatre. En 1304 ou 1305 il n'y en avoit que deux. En 1334 il y en avoit trois: car le roi écrivit d'y en mettre un tiers.

Ils étoient encore en même nombre en 1342, y compris le premier, & tous appelles maîtres - présidens.

Par l'ordonnance du 11 Mai 1344, il fut nomme trois présidens pour le parlement: savoir, Simon de Bucy qui est nommé le premier; mais sans lui donner le titre de premier. La Vache est nommé le second; & le troisieme est de Mereville. C'étoit à eux, & non au parlement, que les lettres de provision de conseillers étoient adressées, comme on voit, au sixieme registre du dépôt, fol. 5.

On voit par une ordonnance que fit Charles V. en qualité de regent du royaume, le 27 Janvier 1359, qu'il y avoit alors quatre presidens au parlement; mais il ordonna que la premiere place vacante ne seroit point remplie, & que dorenavant il n'y en auroit que trois.

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En 1312, Simon de Bucy étoit procureur général, procuratore nostro, dit le registre; c'est le même qui fut depuis premier président, & que l'on regarde comme le premier des premiers présidens.

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Source : Atilf  

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